Mentions
Légales
DROITS D'AUTEURS
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle
et, plus généralement, des traités et accords internationaux
comportant des dispositions relatives à la protection des droits
d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que
privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser,
adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement,
sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation
ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable
du Groupement Philatélique et Cartophile de Gascogne .
LÉGISLATION
FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ
Conformément à la loi française
N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé
sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives,
peut demander la communication des informations nominatives le concernant
en s'adressant à :
Groupement Philatélique et Cartophile
de Gascogne
Esparebent
32 810 ROQUELAURE
DÉCHARGE
DE RESPONSABILITÉ
Alors que nous avons effectué toutes les démarches
pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur
ce site internet, le Groupement Philatélique et Cartophile de Gascogne
ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions,
ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage
de ces informations.
Le Groupement Philatélique
et Cartophile de Gascogne n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant
les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent
à son site internet.Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes
peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs,
serveurs sur lesquels le Groupement Philatélique et Cartophile
de Gascogne n'a aucun contrôle.
|